Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Y S
YAUCO SELECTO S.E. Partnership selon le Droit de Porto Rico

Numéro de dépôt :
92402078
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2012

Présentation de la marque Y S

Déposée le 16 janvier 1992 par YAUCO SELECTO S.E. Partnership selon le Droit de Porto Rico auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Y S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est YAUCO SELECTO S.E. Partnership selon le Droit de Porto Rico, domicilié(e) P.O. BOX 1511 Ponce, 00733 PUERTO RICO USA (dossier no 2204222) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2204222) - France.

La marque Y S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402078.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Y S est expirée depuis le 16 janvier 2012.

YAUCO SELECTO S.E. Partnership selon le Droit de Porto Rico a également déposé les autres marques suivantes : YAUCO SELECTO


YAUCO SELECTO S.E. Partnership selon le Droit de Porto Rico - P.O. BOX 1511 Ponce, 00733 PUERTO RICO USA (dossier no 2204222) - États-Unis


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2204222) - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2000 n°2204222 - Publication au BOPI 2000-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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